Le barbare érudit

Je mange du phoque cru avec mes mains en lisant du Baudelaire.

Je réfléchis à certaines questions, partie 1

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J’amorce une série de trois billets qui traiteront surtout de politique et de ma vision de la société en regard de la politique. Ce premier billet se veut surtout une introduction à certains concepts, certaines idées centrales à ma réflexion.

Je ne prétends certes pas être un spécialiste de la chose ni posséder une quelconque vérité qui s’y rattacherait. Je ne fais qu’exprimer cette réflexion qui m’anime depuis longtemps à ce sujet. Il se peut que j’écrive des conneries et que mon incompréhension de la chose publique ressorte fortement de mes propos. J’invite alors mes lecteurs à me corriger et à m’aider à approfondir cette réflexion.

L’état de droit

La société démocratique dans laquelle nous vivons, le Québec, le Canada ainsi que la plupart des sociétés démocratiques, repose sur ce qu’on appelle l’état de droits. De quoi s’agit-il?

L’état de droit pose un certain nombre de conditions à l’existence des sociétés démocratiques dont les plus importantes sont la primauté du droit, la séparation des pouvoirs ainsi que l’égalité devant la loi. Sans ces trois conditions, on ne peut pas parler d’état de droit.

Commençons donc par regarder ce que veulent dire ces trois conditions.

La primauté du droit

La primauté du droit, ça veut tout simplement dire que les lois ont toujours priorité sur tout. Ce qui veut dire que toute la société, des enfants jusqu’au parlement en passant par les corps policiers, militaires, les grandes sociétés, etc., sont soumis à la loi et doivent la respecter.

Ceci s’oppose directement aux décisions arbitraires qui existent dans les régimes dictatoriaux, théocratiques ou monarchiques où la volonté d’un seul individu ou d’un groupe restreint d’individus fait office de loi. Dans de tels régimes, les lois peuvent être changées sans avertissement et selon l’humeur ou les besoins des dirigeants. Ce n’est certes pas le cas dans les sociétés soumises à l’état de droit.

Ceci entraîne par contre une conséquence intéressante qui relève des interactions entre les divers niveaux de droit. Il s’ensuit une hiérarchisation du droit. Certaines lois se trouvent à être plus importantes que d’autres. Cette hiérarchie s’applique de la façon suivante.

Tout en haut de cette pyramide se trouve la constitution d’un pays. C’est le texte fondateur et celui qui sert de référence à toute loi et règlement adopté par la société. La constitution est suivie des traités internationaux, de la loi proprement dite, des règlements et finalement les décisions administratives et les conventions entre individus.

Cette hiérarchisation du droit est essentielle pour assurer une interprétation juste et équitable du droit. Et toute décision ou loi doit respecter les principes énoncés par le droit de niveau supérieur sans quoi elle pourrait se voir contestée devant l’appareil judiciaire.

La séparation des pouvoirs

Parlant d’appareil judiciaire, il est une composante essentielle de ce qui constitue les trois pouvoirs de toute démocratie, les deux autres étant le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. Ces trois pouvoirs s’équilibrent mutuellement, chacun venant contre-balancer les deux autres.

Ainsi, le pouvoir judiciaire s’assure de juger de la validité des lois en fonction de la hiérarchie dont nous avons parlé plus haut. Mais, ce n’est pas son rôle d’écrire ces lois. Il ne fait que les interpréter. Les nouvelles lois sont proposées par l’exécutif, c’est-à-dire le gouvernement en place.

Le gouvernement élu, en plus de gérer la bonne marche des institutions et du budget de l’État qu’il gouverne, propose aussi de nouvelles lois ou propose de modifier celles déjà existantes. Cependant, ces lois doivent être soumises à l’approbation de la chambre des représentants, l’Assemblée nationale au Québec, avant d’être appliquées.

Cette chambre des représentants, c’est ce qu’on appelle le pouvoir législatif. Seul le pouvoir législatif peut approuver ou non les lois proposées par l’exécutif en plus de proposer les siennes. De plus, l’exécutif doit rendre des comptes au législatif, ce qui fait qu’il n’est jamais totalement libre d’agir à sa guise. Cette reddition de compte est un élément essentiel de toute démocratie.

Il est facile de comprendre que ces trois pouvoirs s’équilibrent et permettent de limiter les abus de part et d’autre en faisant en sorte que nul ne se retrouve avec tous les pouvoirs.

L’égalité devant la loi

« Nul n’est au-dessus de la loi. »

C’est une maxime qu’on entend parfois pour dire que la loi s’applique à tous, également. C’est une condition essentielle pour définir toute démocratie qui relève d’un état de droit. La loi doit pouvoir s’appliquer à tous, peu importe son âge, son origine, son sexe, ses croyances ou encore sa nature. Ainsi, les entreprises comme les particuliers sont soumis aux mêmes règles et aux mêmes lois.

Fait intéressant, même les pouvoirs exécutif et législatif doivent s’y soumettre et même les lois elles-mêmes doivent respecter les lois de niveau supérieur dans la hiérarchie. C’est ce qui rend si importante la séparation des pouvoirs dont je viens tout juste de parler. Sans cette séparation, nous nous retrouverions avec un juge qui fixe les règles et qui décide des sanctions. Juge et partie.

Trois éléments qui travaillent de concert pour donner les moyens à une démocratie de fonctionner. Ils protègent les citoyens contre les abus et les injustices. Il reste cependant de nombreuses questions qui me viennent à l’esprit suite à ce constat. C’est ce que j’ai l’intention d’explorer dans les deux suites que j’ai prévues à ce billet.

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Written by Le barbare érudit

18 septembre 2010 à 16 h 30 min

6 Réponses

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  1. Oui, mais non… n’oublie pas que le droit criminel est là pour empêcher les pauvres de voler les riches, et le droit civil pour permettre aux riches de voler les pauvres. Nul n’est au dessus de la loi, sauf si tu as les fonds pour embaucher des avocats qui vont écraser l’adversaire, faire trainer la cause jusqu’à te ruiner.

    Nul n’est au dessus de la loi, sauf que c’est loi est écrite par les riches et pour les riches, si tu es pauvre, il te reste le droit de pleurer.

    Moukmouk

    18 septembre 2010 at 16 h 44 min

  2. Tous égaux devant la loi? Cela dépend de la constitution du pays, selon qu’elle condamne ou pas certains types de discrimination et de ce qu’on considère comme une personne humaine.

    Au Canada, la Charte de Droits et Libertés est venue bouleverser cet équilibre puisque les politiciens (pouvoir exécutif) ont laissé le soin aux juges (pouvoir judiciaire) de déterminer les limites de celle-ci.

    Il existe des pays où les dictatures se targuent d’être démocratiques. Les trois pouvoirs existent en théorie. Dans la pratique, c’est autre chose. Qu’on pense également aux États-Unis des années 50…

    Le professeur masqué

    18 septembre 2010 at 18 h 00 min

  3. «La constitution est suivie des traités internationaux, de la loi proprement dite, des règlements et finalement les décisions administratives et les conventions entre individus.»

    La jurisprudence (surtout de la Cour Suprême) s’insère entre chacun de ses niveaux. Ainsi, une jurisprudence sur la Charte des droits (ou la constitution) aura préséance sur les autres lois, une jurisprudence sur une loi aura préséance sur un règlement et celle sur un règlement aura préséance sur les décisions administratives.

    @ professeur masqué

    «Au Canada, la Charte de Droits et Libertés est venue bouleverser cet équilibre puisque les politiciens (pouvoir exécutif) ont laissé le soin aux juges (pouvoir judiciaire) de déterminer les limites de celle-ci.»

    Cela ne contredit en rien le billet du barbare. Le législatif peut toujours modifier la Charte s’il le désire. C’est d’ailleurs lui qui a fixé les règles de modification. Comme je le mentionne plus haut, la jurisprudence s’insère entre les niveaux des lois, mais jamais au dessus. Je connais plein de décisions (jurisprudences) sur des lois et des règlements qui sont tombées par des changements de lois ou de règlements.

    @ Moukmouk

    Si j’ai bien compris les intentions du barbare, votre commentaire devance le deuxième, voire le troisième billet de cette série. Il me fera plaisir à ce moment de dire à quel point je suis d’accord avec bien des éléments de votre commentaire. Pour le billet actuel, je préfère m’en tenir aux principes de base, comme le barbare a structuré sa série de billets.

    Darwin

    19 septembre 2010 at 0 h 18 min

  4. Comme bien souvent, je ne fais ici que séance de spectateur ou mieux, étudiante à l’écoute de tout ce qui s’en suivra de ces deux autres billets et des commentaires qui s’en suit.

    Ne nous fais pas patienter trop longtemps!

    demijour

    19 septembre 2010 at 15 h 15 min

  5. Intéressante présentation d’un point important pour commencer une série de billet sur la politique.

    Gabriel

    23 septembre 2010 at 23 h 37 min

  6. […] le premier billet de cette (courte) série, j’ai présenté ma compréhension de l’état de droit, le fondement même de tout […]


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